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A découvrir :
"Documentaires"
et
Date de publication :
"1641"
et
Date de publication :
"1641"
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Lettres patentes... en forme d'édict, portant restablissement du Parlement de Rouen en deux scéances et ouvertures semestres, avec augmentation d'officiers, tant au Parlement que Requestes du Palais. Vérifiées à Rouen en la Cour de Parlement, le 13 d'avril 1641 et publiées en icelle, l'audience séante, le 16 dudit mois ensuivant
Livre
P. Rocolet
, 1641
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex libris de A. Beaucousin
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Lettres patentes du Roy, en forme d'edict [défendant aux Parlements de s'occuper des affaires de l'Etat]
Livre
P. Rocolet
, 1641
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Biens en fonds, rentes, acquisitions, alienations, revenus de la ville de Dieppe. 6ème classe : 13-14-15-16-17-18ème liasses + Paquet N
Archive
1641
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Arrest de la cour de Parlement, par lequel deffences sont faites de publier la bulle du 5 juin dernier, sans ordre du Roy
Livre
P. Rocolet
, 1641
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex libris de A. Beaucousin
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Livre
P. Rocolet
, 1641
Note sur la conservation - provenance : Contient un ex libris de A. Beaucousin
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